Avant toute chose, vous devez renseigner dans la base de données, le type de capsule disponible sur le domaine.

Pour cela, dans le module "Stocks" à gauche de la page, vous cliquez sur "capsules".
Vous ajoutez votre type de capsules grâce au bouton bleu, en haut à gauche de la page: "Ajouter un type de capsule".

** Toutes sorties de vins à destination des particuliers ou des professionnels sur le territoire national et non titulaire d'un numéro d'accise, dans des bouteilles d'au maximum 3L, doivent obligatoirement se faire sous capsules CRD (Capsules Représentatives de Droit) **

La couleur des capsules

  • Vert:  vins tranquilles ou mousseux répondant à la définition des vins de qualité produits dans des régions déterminées qui comprennent, notamment, les appellations d'origine contrôlée (AOC) et les vins délimités de qualité supérieure (VDQS). 
  • Bleu: tous les autres vins ( Vins Sans Indications Géographiques) y compris les boissons fiscalement assimilées au vin 
  • Orange: produits intermédiaires bénéficiant d’une appellation d’origine contrôlée (Pineau des Charentes, Floc de Gascogne, Macvin du Jura, Porto, Xérès, Pommeau de Normandie...). La mention "VDN" est ajoutée au timbre fiscal des vins doux naturels (Maury, Muscat de Rivesaltes, Banyuls, Beaumes de Venise, Samos grand cru, Muscat du cap Corse...)
  • Gris: les autres produits intermédiaires (ratafia...)
  • Jaune d’or: cognac et armagnac 
  • Rouge: rhum traditionnel des DOM 
  • Blanc: les autres alcools.

Capsules personnalisées ou collectives

Les capsules personnalisées: un numéro d'agrément utilisateur s'obtient auprès de la Direction Régionale des Douanes .  Vous pourrez alors commander vos propres capsules auprès d'une capsulerie.

Les capsules collectives: elles s'obtiennent auprès d'un répartiteur.

Dans le module "stock de capsules", vous avez la possibilité de renseigner les informations sur le stock de vos capsules.

Grâce au bouton "mouvement", colonne "Actions", vous pouvez:

  • initialiser le stock de capsules ;
  • indiquer l'achat de capsules ;
  • renseigner la destruction de capsules ;
  • enregistrer un retour au fournisseur.

Pour chaque mouvement, vous pouvez enregistrer le titre et le numéro du titre qui accompagne le mouvement.

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