Lors de la prise de commande, Vinosoft gère automatiquement la TVA à appliquer à chaque produit que vous ajoutez.
Plusieurs cas peuvent intervenir, nous allons les détailler ci-dessous.

Vente en France Métropolitaine

Cas standard

Lorsque vous vendez des produits en Europe, que vos clients soient particuliers ou professionnels, c'est la TVA Française standard qui s'applique, soit 20%.

Produits avec un taux de TVA autre que 20%

Si vous avez des produits ayant des taux de TVA différent de 20%, vous pouvez renseigner ce taux spécifique au niveau de la famille de produit associée à ce produit. Vous pouvez alors renseigner le taux spécifique (10, 5,5%, etc) et il sera automatiquement appliqué.

Exportateurs en franchise de TVA

Lorsqu'un exportateur achète des produits qu'il va ensuite exporter, il peut demander à ce que la vente soit faite en franchise de TVA c'est à dire hors taxe.
Pour que la commande soit réalisée hors taxe bien que le client soit français, vous devez indiquer dans les informations de facturation du client qu'il est en franchise de TVA en cliquant sur la case "Exportateur en franchise de TVA".

Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA, article 275 du du Code général des impôts" est indiquée.

Vente en Europe

Dans le cas de ventes en Europe, deux cas sont à distinguer selon que votre client est particulier ou professionnel.

Client professionnel

Les produits ne sont pas soumis à la TVA et vous facturez donc hors taxe. Pour que la TVA ne soit pas appliquée, vous devez spécifier le numéro de TVA intracommunautaire de votre client au niveau de ses informations de facturation.

Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA, article 262 ter, I 1° du Code général des impôts" est indiquée.

A noter : par exception, la TVA française s'applique à la Principauté de Monaco. (Source)

Client particulier

Lorsque que vous vendez des produits à un client situé en Europe (vente à distance), c'est la TVA du pays de votre client qui s'applique et non la TVA française. Vous devrez ensuite reverser la TVA collectée via un représentant fiscal.

Le taux de TVA est généralement le taux standard du Pays, mais il existe des exceptions. En effet, en Autriche, au Luxembourg et au Portugal le taux est différent selon le type de vin que vous vendez. 

Vinosoft calcule automatiquement la TVA en fonction du Pays et du type de produit que vous vendez.

Source :
Voir l'article sur le site Service Public : TVA applicable aux échanges européens
Taux de TVA spécifiques à certains pays

Vente à l'étranger (hors Europe) et vente dans les DOM

Dans tous les cas, vous vendez hors taxe.

Sur la facture, la mention légale "Exonération de TVA, article 262-I du Code général des impôts" est indiquée.

Source :
Voir l'article sur le site Service Public : "TVA à l'export et procédures de dédouanement"

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